Assemblée Plénière du 14 décembre 2023




DELIBERATIONS

01 - Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/01ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024, AFFECTATION DE CRÉDITS ET AIDES EXCEPTIONNELLES 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/10APPROBATION DE LA CHARTE DE PROBITE ET DE BONNE CONDUITE DES AGENTS DE LA REGION OCCITANIE - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/12INDEMNITÉS DE FONCTION ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (CESER) - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/13DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE LOGISTIQUE OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
numero temporaireBUDGET VERT 2024 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

03 - Santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/08APPROBATION DU SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET EN TRAVAIL SOCIAL 2023-2028 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

04 - Agriculture, Agroalimentaire et Viticulture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/07AGRICULTURE A ÉNERGIES POSITIVES : FEUILLE DE ROUTE - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

08 - Urgence climatique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/03ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : LANCEMENT DU PLAN HABITAT DURABLE (ACTE I) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/11REGION A ENERGIE POSITIVE - COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONFIE A LA SPL AREC POUR LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE PUBLIC REGIONAL DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS RENOV'OCCITANIE POUR 2022 - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

10 - Economie, Emploi, Innovation et Réindustrialisation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/04CONTRAT DE FILIÈRE BÂTIMENT - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

11 - Mobilités et Infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/05TRANSFERT DES ROUTES NATIONALES EN APPLICATION DE LA LOI 3DS - ADOPTION DE LA CONVENTION MISE A DISPOSITION ENTRE l'ETAT ET LA REGION - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023

12 - Aménagement du territoire, Montagne et Ruralité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/06PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT SAINT CHARLES 2040 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/09CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DU ZAN - Délibération - Annexe15/12/202315/12/2023

99 - Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-12/35VŒU N°1 : GROUPUSCULES RACISTES ET VIOLENCES XÉNOPHOBES N'ONT PAS LEUR PLACE DANS NOS TERRITOIRES - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023
AP/2023-12/36VŒU N°2 : VŒU EN SOUTIEN AU MONDE AGRICOLE ET VITICOLE ET APPEL A DES MESURES FORTES, CONCRÈTES ET RAPIDES - Délibération - (sans annexe)15/12/202315/12/2023